Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONCHOIX
FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE SARL

Numéro de dépôt :
93460839
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque BONCHOIX

Déposée le 16 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « BONCHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE domicilié(e) 16 Rue de l'Hotel St Denis, 50450 GAVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 507 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE - France.

La marque BONCHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONCHOIX est expirée depuis le 16 mars 2003.

FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION , Gavray , LE PRE SAINT JEAN , TRADITION , BONCHOIX , LE PRE SAINT JEAN


FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE SARL - 16 Rue de l'Hotel St Denis, 50450 GAVRAY - France - SIREN 317507036


FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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